La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations. Introduction : MCI 32 optimise ce site pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès au site www.sas-touja.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. MCI 32 se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. Editeur : SAS Touja 32310 Valence/Baïse • 05 62 28 51 77 • Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Concepteur : MCI 32 - Michel CARTIER • WebDesigner : Martial Delpech • Centre commercial Endoumingue • 1 rue Jeanne Daguzan - 32000 Auch • Tél. 33 (0)5 62 61 81 11 • Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - www.mci32.fr - Hébergeur : OVH • 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix • Tél. 0 820 698 765 (N° indigo : 0,118 €/min) ou 33 (0)9 72 10 11 12 • Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.sas-touja.com : les photos sont la propriété de la SAS Touja. Droits de propriété intellectuelle : MCI 32 avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur ; ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de MCI 32. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas de valeur contractuelle. Protection des données à caractère personnel : la consultation du site www.sas-touja.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. . Les informations collectées sur ce site sont réservés à l'usage exclusif de MCI 32 et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées. Sécurité : MCI 32 ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. Droit applicable : Le site Internet www.sas-touja.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi. Loi Informatique et Libertés : « Les informations recueillies dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins (notamment le formulaire de contact) font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage interne de la SAS Touja. Précision étant ici faite que sur chaque formulaire en ligne les champs obligatoires sont identifiés par un astérisque (*) ou par des caractères gras. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à la SAS Touja (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.), 32310 Valence/Baïse • 05 62 28 51 77 •. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. ».